Introduction

Bienvenue sur le livre d’introduction au langage de programmation dédié Catala !

À qui s’adresse Catala

Équipes pluridisciplinaires

Catala est conçu pour être utilisé par des équipes mêlant expertises juridique et informatique. En effet, automatiser l’application d’une loi ou d’un règlement nécessite de combler le fossé de l’ambiguïté entre le texte juridique et un programme informatique qui doit savoir quoi faire dans toutes les situations possibles. Combler cette ambiguïté est l’une des missions des juristes, formés à l’interprétation des textes juridiques et à la recherche juridique pour aboutir à une décision justifiée dans le cadre de l’État de droit.

Si les juristes doivent décider de ce que fait le programme, ils ne sont pas formés aux concepts et abstractions de la programmation, ni à l’écriture de milliers de lignes de code de manière propre et maintenable. Ainsi, le rôle de l’informaticien est de s’assurer que le programme automatisant l’application d’une loi ou d’un règlement est propre, concis, et doté d’abstractions correctement définies qui évitent la duplication de code et facilitent la maintenance et les changements futurs. De plus, l’informaticien est également responsable du déploiement du programme dans un système informatique plus vaste qui pourrait briser ses hypothèses ou mettre à l’épreuve ses performances.

En réutilisant les techniques et outils existants du génie logiciel, tout en présentant des concepts accessibles aux juristes en surface, Catala permet aux juristes et aux informaticiens de collaborer de manière véritablement agile, dépassant la séparation entre les équipes de développement et d’assurance qualité qui ne communiquent que via des cas de test et des documents de spécification.

Agences gouvernementales et organismes de service public

Automatiser l’application d’une loi ou d’un règlement par un programme informatique n’est pas une mince affaire. Pour s’assurer que tous sont traités équitablement en vertu de l’État de droit, votre programme doit prendre en compte de manière exhaustive chaque situation décrite par la loi ou le règlement. Bien qu’automatiser uniquement la situation la plus simple correspondant à une majorité d’utilisateurs puisse être acceptable dans certaines situations, cela ne peut constituer la base d’un service public prêt pour la production. En effet, créer une différence entre un “parcours simple” automatisé et un traitement non automatisé des situations complexes creuse la fracture numérique et accroît la confusion tant pour les usagers que pour les agents.

Catala brille lorsque l’objectif est d’automatiser de manière exhaustive et fiable une loi ou un règlement donné, et de maintenir cette automatisation dans le temps. Le langage et l’outillage vous aideront à gérer la complexité croissante, la maintenance face aux changements juridiques, les cas limites et le déploiement en production au sein d’un système informatique existant. Si vous recherchez un outil pour créer un chatbot d’aide aux utilisateurs de premier niveau qui ne répond qu’aux questions de base, ou un modèle simplifié d’une loi pour une étude économique, vous devriez envisager d’utiliser d’autres outils. En revanche, si vous faites partie d’une organisation responsable de l’exécution d’un service public comme les impôts ou les prestations sociales, vous devriez avoir les moyens de concevoir correctement le programme informatique responsable de l’automatisation, et utiliser Catala pour vous y aider.

Parce que Catala se compile vers des langages de programmation grand public comme Python ou C, il produit des bibliothèques de code source portables qui sont intégrables dans pratiquement n’importe quel système informatique, ancien ou moderne. Plus particulièrement, les programmes Catala peuvent être déployés derrière une API Web ou embarqués dans une application de bureau, permettant d’écrire une fois pour utiliser partout (“write once, use anywhere”). Ainsi, Catala est particulièrement adapté aux agences gouvernementales historiques qui exploitent leurs systèmes informatiques depuis des décennies et continueront de le faire pour les décennies à venir.

Étudiants et universitaires en informatique et/ou en droit

La formalisation du droit, terme plus général pour désigner la traduction du droit en code informatique exécutable, fait l’objet d’une attention académique depuis très longtemps. Le domaine “IA & Droit” a historiquement été la communauté faîtière pour cette ligne de travail, avec trois tendances séquentielles : la programmation logique, les ontologies, et maintenant l’apprentissage automatique et en particulier le traitement du langage naturel. Bien que ces tendances aient mis au jour des résultats importants pour la formalisation du droit, de grandes questions de recherche demeurent. Comment modéliser des dispositions juridiques complexes couvrant de vastes corpus ? La formalisation du droit peut-elle être automatisée ? La rédaction juridique peut-elle être augmentée technologiquement ? Comment détecter les incohérences ou les failles par analyse statique ou dynamique ?

Avec de fortes racines dans la communauté de recherche, son engagement envers l’open source, sa sémantique formalisée et son compilateur extensible, Catala en tant que langage de programmation est une opportunité pour l’apprentissage des étudiants et les projets de recherche. Alors que les enseignants et les étudiants peuvent utiliser Catala pour explorer de manière pratique le droit fiscal et social, les chercheurs peuvent utiliser les programmes Catala comme jeux de données ou programmer une nouvelle analyse qui peut être facilement déployée auprès des utilisateurs de Catala.

Si vous êtes étudiant, professeur, ou qui que ce soit d’autre d’ailleurs, vous êtes invité à utiliser Catala gratuitement et à y contribuer en signalant des problèmes, en proposant des “pull requests”, ou en développant des plugins et des outils autour du langage.

À qui s’adresse ce livre

Ce livre s’adresse principalement aux programmeurs qui souhaitent apprendre Catala, mettre en place un projet l’utilisant pour traduire un texte juridique en code exécutable, et être guidés tout au long du processus. Le livre suppose une connaissance de base des idiomes de la programmation fonctionnelle et, plus généralement, une expérience en génie logiciel avec un autre langage de programmation grand public.

Si vous, programmeur, travaillez dans une équipe pluridisciplinaire avec un ou plusieurs juristes, c’est à vous de leur expliquer ce qu’est Catala et comment travailler avec. Ce guide couvrira donc également divers sujets autour de la collaboration entre juristes et programmeurs.

Si vous êtes juriste et tombez sur ce livre, vous êtes également invité à le lire, bien que certaines parties ne soient pas pertinentes pour vous. Vous pourriez consulter à la place des articles introductifs qui posent le contexte autour du code informatique, de la traduction du droit en code informatique et présentent les spécificités de Catala :

Comment utiliser ce livre

Le livre est organisé en deux parties : le guide utilisateur et le guide de référence. Alors que le guide utilisateur est destiné à être lu de manière linéaire et vise les nouveaux utilisateurs, le guide de référence est le point de chute pour vérifier des éléments concernant le langage et l’outillage Catala au fur et à mesure de votre utilisation, que vous soyez un utilisateur débutant ou expérimenté.

Le guide utilisateur commence par le Chapitre 1 et l’équivalent Catala du programme “Hello, world!”. Le Chapitre 2 explique les concepts fondamentaux de Catala avec un tutoriel pratique centré sur l’automatisation d’un système fiscal fictif de base. Passant aux choses sérieuses, le Chapitre 3 plonge dans la mise en place d’un projet Catala réel avec contrôle de version, suivi des évolutions juridiques, tests, intégration continue, déploiement automatisé, etc. Enfin, le Chapitre 4 accélère votre apprentissage en répondant à (presque) toutes les questions sur lesquelles vous tomberez normalement en codant la loi avec Catala.

Dans le guide de référence, le Chapitre 5 détaille toutes les fonctionnalités disponibles dans le langage Catala, tandis que le Chapitre 6 se concentre sur les interfaces en ligne de commande et les fonctionnalités de l’outil avec lequel vous travaillerez : clerk.